No 1042

Concession par le sieur Courthiau à Pierre Pennelant le 2 mars 1759

Fut présent le Sieur Jean Baptiste Courthiaud, négociant de cette Ville au nom et comme fondé de procuration du Sieur Pierre Noël Courthiau, son frère, seigneur de Berthier, lequel a par ces présents volontairement reconnus avoir concédé à titre de cens et rentes foncières et seigneuriales proffit de lots la vente saisine et amande quand le cas y échoira, et promet garantir de tous troubles à Pierre Pennelant, habitant de Berthier icy présent et acceptant preneur et retenant audit titre pour lui ses hoirs et ayant causes une livre et concession sise et située en la ditte seigneurie de Berthier de trois arpents de front jusque à la coste du St-Esprit d'un côté à François Paris la Madeleine, et d'autre côté à Alexis Boucher ainsy que La ditte terre le poursuit et comporte sans aucunne réserve mouvant en censière de la ditte seigneurie de Berthier et envers le domaine d'icelle chargée de deux sols et un demy minot de bled froment sec____ nel loyal le marchand # et d'un sol par chaque arpent en superficie letout de cens et rente foncières et seigneuriales et non rachetables payable par chacun an au onze novembre et dont la première année de payment échoira et se fera au onze novembre porchain, ledit cens portant lots et vente déffaut proffit saisine et amande quand le cas y échoira avec tous les autres droits seigneuriaux conformément à la coûtume de Paris suivi en ce païs la ditte terre ____ au moulin de laditte seiguerie de Berthier à peine de confiscation desdits grains d'amande arbitraire et de se payer au meunier le droit le droit de mouture des grains qu'il aura fait moudre ailleurs se révervant Monsieur Courthiau audit nom le droit de retrait même par préférance aux parents lignages en cs de vente du tout ou partie de la ditte concessionen rembourçant l'acquéreur du prix pricipal de la ditte acquisition frais mises et loyauts coûts sans par ledit preneur et les ayant causes pouvoir vendre et aliéner la ditte concession à proffit de gens de main morte ny mettre cens sur cens sera tenu ledit preneur et les ayant causes de donner du decouvert à ses voisins souffrir sur icelle tous les chemins et ponts qui y seront jugés utiles et necessaires tenir feu et lieu sur la ditte terre dans l'an ce jour datte de présentes travailler le cultiver icelle tellement que les dits cens et rentes seigneurialles puissent aisément s'y percevoir sera loisible audit bailleur de prendre sur ladite conscession sans rien payer audit preneur et les ayant causes tous les bois de charpente dont il aura besoin pour la batisse d'une église moulin presbitère principal manoir et les autres coitrées publiques en outre touttes les pierres de carrières propres à tailler sables et autres matériaux généralement quelconques dont il aura besoin pour bâtir sans aussi en rien payer audit preneur lesdits hoirs et ayant causes qui ne pourront construire aucuns moulins ans l'exprès consentement et permission par écrit dudit Sieur prenuer qui se réserve en toutes les pierres de moulanges qui se trouveront sur la ditte terre et lequel dit preneur ses hoirs et ayant causes seront tenus de conserver tous les bois de chesne propres pour la construction des vaisseaux a tout ce que dessus ledit prenuer de dit soummis et obligé tant pour lui que pour ses hoirs et ayant causes promis et promets de payer audit sieur Courthiau en sa maison seigneurial audit lieu de Berthier son recenseur ou au porteur des présentes les dits cens et rentes seigneuriales par chacun an audit jour onse novembre et ainsy continuer d'année en année auqeul payment outre le privilège primiftif acquis sur laditte terre ledit preneur a affecté et hypothequé tous ses biens présens et avenirs une obligation ne dérogeant à d'autre sera tenu ledit preneur de faire borner nullament la ditte terre tant en front qu'en profondeur pour un arpenteur juré dudit procès verbal de bornage en donner copie audit sieur Bailleur et ledit preneur ses hoirs et ayant causes avoient manqués a fallu faire deux clauses cy dessus en ce cas pourra ledit sieur Courthiau rentrer de plein droit en la susditte concession sans nous le garder ny observer aucune forme ny figure de procès ces présentes néantmoins demeurants en leur force et vertu pour avverages dudit cens et rentes seigneuriales lors vente et échus fournira ledit preneur à ses frais et dépens copie des présentes en bonne forme audit sieur Bailleur dans huit jours prochains d'huy car ainsi prometra obligera venant a fait et passé audit mon réal étude de Panet l'un des notaires l'an mil sept cent cinquante neuf le deuxième mars après midy et a ledit Bailleur signé et ledit preneur déclarer ne scavoir de ce enquis lecture faitte

# par chaque vingt de___ la superficie.

J.B Courthiau
Danré DeBlanzy
Panet
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Pelland Family Genealogy
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